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Politiques
Documents
Service
Description
Date
Taille
Section 1 - Direction générale
Politique relative à la fermeture temporaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des établissements de la commission scolaire
2016-05-25
194 Ko
Section 1 - Direction générale
Règlement relatif au jour, à l'heure et au lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires
2015-01-26
158 Ko
Section 1 - Direction générale
Politique de maintien ou de fermeture des écoles et de modification des services éducatifs dispensés par les écoles
2012-04-04
323 Ko
Section 1 - Direction générale
Politique sur les communications
2010-06-29
63 Ko
Section 2 - Services éducatifs
Politique d'encadrement sur les frais chargés aux parents
2017-06-30
281 Ko
Section 2 - Services éducatifs
Politique de gestion des services de garde
2012-03-14
614 Ko
Section 2 - Services éducatifs
Politique relative aux contributions financières pouvant être exigées des parents et élèves pour la formation professionnelle
2007-06-15
276 Ko
Section 4 - Services complémentaires et de l'adaptation scolaire
Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
2008-08-22
48 Ko
Section 4 - Services complémentaires et de l'adaptation scolaire
Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et en difficulté
2004-06-29
611 Ko
Section 5 - Services des ressources humaines
Politique contre le harcèlement et la violence en milieu de travail
2018-08-15
492 Ko
Section 5 - Services des ressources humaines
Politique de vérification des antécédents judiciaires
2010-06-11
54 Ko
Section 6 - Services des ressources financières
Politique de répartition des ressources
2018-07-03
283 Ko
Section 6 - Services des ressources financières
Règles relatives aux frais de déplacement et de représentation
2018-04-23
458 Ko
Section 6 - Services des ressources financières
Cadre administratif de la tarification des services du midi
2016-07-06
316 Ko
Section 7 - Services des ressources matérielles et du transport
Politique relative à l'approvisionnement en biens meubles et services
2018-10-17
774 Ko
Section 7 - Services des ressources matérielles et du transport
Politique du transport
2018-10-09
636 Ko
Section 7 - Services des ressources matérielles et du transport
Politique de prêt et de location de locaux ou d'immeubles
2016-10-27
1053 Ko
Section 9 - Services des communications et du secrétariat général
Règles de gestion relatives à l'admission, à l'inscription et à la répartition des élèves dans nos écoles
2018-05-09
1309 Ko
Section 9 - Services des communications et du secrétariat général
Code d'éthique et de déontologie du commissaire de la commission scolaire de sorel-tracy
2015-09-03
484 Ko
Section 9 - Services des communications et du secrétariat général
Règles relatives aux ententes de scolarisation
2012-09-26
201 Ko
Section 9 - Services des communications et du secrétariat général
Guide et code de conduite portant sur l’utilisation du Web et des Médias sociaux
2012-05-01
324 Ko
Section 9 - Services des communications et du secrétariat général
Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire
2010-05-20
41 Ko
22 document(s)